Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique :

EDITEUR & PROPRIETAIRE DU SITE

Club des Chiens Tibétains

4 impasse des Cotilles - Argnat - 63530 SAYAT
Tel : +33 (0)6 70 55 96 20

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION & RESPONSABLE DE LA REDACTION

Mme ESTRU Lydie

HEBERGEUR

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

REALISATION DU SITE

1GENEi
115 Avenue de la Roquette – 30200 BAGNOLS SUR CEZE
04.66.50.98.00 - www.1genei.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété exclusive du Club des Chiens Tibétains.
Il ne peut donc être ni copié, reproduit ou utilisé sans son consentement préalable, sous peine de sanctions (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Le présent site est mis à disposition par le Club des Chiens Tibétains en vue d'un usage de consultation par des personnes physiques ou morales ; cet usage n'est susceptible de faire l'objet d'aucune exploitation commerciale sans son autorisation écrite et expresse.

Les marques du Club des Chiens Tibétains et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le présent site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du présent site est donc prohibée au sens de l'article L.713-2  du Code de la propriété intellectuelle.

DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies ne seront en aucun cas cédées ou vendues à un tiers.
Conformément à la loi, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent.
L'utilisateur peut exercer ce droit en adressant un mail à l'adresse de contact du présent site.

De même, l'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 dont la violation est passible de sanctions pénales.  Il doit notamment s'abstenir, s'agissant d'informations à caractère personnel auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

VIE PRIVEE

Le Club des Chiens Tibétains est le responsable du traitement des données collectées sur le Site du Club des Chiens Tibétains.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site du Club des Chiens Tibétains sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@chienstibetains.com, ou par courrier à : Club des Chiens Tibétains, 4 impasse des Cotilles - Argnat - 63530 SAYAT, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site http://www.chienstibetains.com, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
L’utilisateur du Site du Club des Chiens Tibétains est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LIENS

Le présent site peut contenir des liens pointant vers des sites extérieurs qui ne sont indiqués qu'à titre informatif.
Ces sites ne sont pas sous le contrôle du Club des Chiens Tibétains qui n'assume donc aucune responsabilité quant à leur disponibilité et aux informations qui y sont publiées.
Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.

La création d'un lien hypertexte pointant vers le présent site est subordonnée à l'autorisation écrite préalable et expresse du Club des Chiens Tibétains.
La création d'un lien hypertexte profond vers une ou plusieurs pages du présent site est strictement interdite.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L'utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
Le Club des Chiens Tibétains se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre la mise en ligne du présent site, sans préavis et pour toute raison qu'elle jugera utile, sans engager sa responsabilité à l'égard de l'utilisateur.
Il se réserve par ailleurs le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions d'utilisation pour toute raison jugée par elle utile.
En conséquence, le Club des Chiens Tibétains recommande la lecture régulière des mentions légales du présent site.

Les informations contenues sur le présent site ne sauraient, à elles seules, engager contractuellement ou juridiquement le Club des Chiens Tibétains qui se réserve la faculté de les retirer, de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment et ce sans préavis.

L'utilisateur  reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser le présent site.
Il reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Le Club des Chiens Tibétains met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par le Club des Chiens Tibétains le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.